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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNET-ESCANOR
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COGNET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COGNET
COGNET-ESCANOR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3103321
Date de dépôt :
31/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2021

Présentation de la marque COGNET

Déposée le 31 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNET-ESCANOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COGNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNET-ESCANOR domicilié(e) 91, rue Sadi Carnot - 80250 - AILLY SUR NOYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 229 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque COGNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COGNET est expirée depuis le 31 mai 2021.

COGNET-ESCANOR a également déposé les autres marques suivantes : COGNET-ESCANOR , (Marque figurative) , FRANCOME , COGNET , ESCANOR , ERALU , ESCANOR , ALUCO , ESCANOR


COGNET-ESCANOR, Société par actions simplifiée - 91, rue Sadi Carnot - 80250 - AILLY SUR NOYE - France - SIREN 572229268


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Inscription le 10 avril 2007 - Gage constitué n°452079 - Publication au BOPI 2007-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476624 - Publication au BOPI 2008-07-02

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2011 n°2470286 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-11

Inscription le 15 janvier 2014 - Gage constitué n°616604 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-15

Inscription le 12 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642911 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-12

Inscription le 2 juin 2016 - Radiation de gage n°671210 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Transmission d'informations par voie informatique, télématique, ou par réseau Internet, en particulier dans le domaine de la construction, et des instruments et outils nécessaires dans la construction.